Henri Bernard

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard (Henri, Louis, François)
vice-président d'une association de sécurité routière ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Bernard (Henri)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bernard (Henri, Joseph, François)
caporal, infanterie. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000594009(source JORF)
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bernard (Henri, Philippe, Roger, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Bernard, notaire associé
notaire
JORFTEXT000000225141(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 200125/08/2001
De: Bernard (Henri, Michel)
sergent-chef. Chevalier du 30 avril 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-30"
JORFTEXT000000403114(source JORF)
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard (Henri)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Montfavet, secteur 84 G 05
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000186841(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Bernard (Henri, Jean, Francis)
colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000381437(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Bernard (Henri, Jean-Marie)
ancien conseiller général de la Vienne ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bernard (Henri)
maréchal des logis-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366985(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Bernard (Henri)
suppléant (S.N.F.P.S.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation
A. - Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bernard (Henri, Philippe, Roger, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Breuilpont (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000161857(source JORF)
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bernard (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
26 août 1991
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000717926(source JORF)
admission
09 Mars 199109/03/1991
De: Bernard (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707105(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990

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